L'association MODUS VIVENDI est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Les bourses qu'elle organise s'inscrivent dans le cadre des buts qu'elle s'est fixée.

REGLEMENT

Le présent règlement s'applique à toute personne, vendeur ou acheteur, n'ayant pas la qualité de membre actif de l'association.

DEPOT
Tout vendeur se voit proposer la possibilité de déposer 15 articles par liste (une adhésion de 2€ sera demandée par liste de 15 articles déposés, 5€ pour 3 listes), dans la limite de deux ou trois dépôts, en fonction de la bourse.

Sont acceptés dans le cadre de l'organisation des bourses, les articles cités sur les affiches.
Ne seront acceptés que des articles TRES PROPRES et en PARFAIT ETAT de fonctionnement apparent.
Seront refusés, les articles ayant fait l'objet d'une démarche marketing et portant distinctement le nom de l'enseigne.
Un tri rigoureux est effectué avant enregistrement. Les articles refusés doivent être remportés par le déposant.
Lors de l'enregistrement, tout vendeur doit décliner son identité et son domicile.

ACHAT
L'association n'est pas propriétaire des articles.
Elle ne peut consentir une quelconque réduction sur le prix indiqué.
Aucun article ne peut être emporté sans paiement; aucune reprise ou échange n'est possible.
Les consoles de jeux et logiciels associés devront être réglés dès leur enlèvement à une caisse prévue à cet effet.
Lors de la vente, le paiement s'effectuera en ESPECES exclusivement.

RESTITUTION DES INVENDUS
La restitution des invendus s'effectue IMPERATIVEMENT aux dates et heures fixées par l'association.
Les articles non retirés dans les délais seront remis à des œuvres.
Les articles invendus ne seront restitués que sur présentation de la feuille d'enregistrement correspondante remise au vendeur lors du dépôt; bien entendu tout déposant, pour des raisons de disponibilité par exemple, peut confier à un tiers sa feuille de dépôt. Un pointage des articles invendus est effectué par nos soins, avec le déposant.
Aucune réclamation ne pourra être prise en compte après la restitution des articles.

REGLEMENT DES ARTICLES VENDUS
Le paiement au vendeur ou à son mandataire est effectué en espèces, aux heures fixées IMPERATIVEMENT.
Une retenue de 10 % est effectuée pour la participation aux frais de gestion et de fonctionnement de l'association.
Toute éventuelle réclamation ne sera recevable que dans l'enceinte des locaux de la bourse.

RESPONSABILITE
L'association MODUS VIVENDI se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne la disparition ou la détérioration des articles déposés quelles qu'en soient les causes, (vols, incendie, acte de vandalisme, etc. …), ainsi que leur conformité aux normes en vigueur.

Pour tout renseignement, nous contacter par mail